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Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2024

DAG_24_03_01 - Composition du Conseil municipal – Installation d’une nouvelle conseillère municipale

  • 5 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 463 Ko
Transcription textuelle

DAG_24_03_01 - Composition du Conseil municipal – Installation d’une nouvelle conseillère municipale

Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2024

DAG_24_03_02 - Composition municipal - élection d'un nouveau 1er adjoint au maire

  • 5 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
Transcription textuelle

DAG_24_03_02 - Composition municipal - élection d'un nouveau 1er adjoint au maire

Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2024

DAG_24_03_03 - Composition du Conseil municipal - élection d'un nouvel adjoint au maire

  • 5 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
Transcription textuelle

DAG_24_03_03 - Composition du Conseil municipal - élection d'un nouvel adjoint au maire

Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2024

DAG_24_03_04 - Modification de la composition de commissions municipales

  • 5 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 944 Ko
Transcription textuelle

DAG_24_03_04 - Modification de la composition de commissions municipales

Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2024

DAG_24_03_05 - Modification de la composition de la commission particulière grève des sardinières

  • 5 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 431 Ko
Transcription textuelle

DAG_24_03_05 - Modification de la composition de la commission particulière grève des sardinières

Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2024

DAG_24_03_06 - Désignation de délégués organismes extérieurs et commissions extra-municipales

  • 5 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 772 Ko
Transcription textuelle

DAG_24_03_06 - Désignation de délégués organismes extérieurs et commissions extra-municipales

Les délibérations des conseils municipaux

DASEF_24_02_03 - Convention entre la Ville de Douarnenez et la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre social Ti an Dud

  • 5 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 545 Ko
Transcription textuelle

DASEF_24_02_03 - Convention entre la Ville de Douarnenez et la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre social Ti an Dud

Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2024

DASEF_24_03_01 - Tarification municipale – Définition des tarifs des soirées, séjours et stages de l’accueil de loisirs – Été 2024

  • 5 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 417 Ko
Transcription textuelle

DASEF_24_03_01 - Tarification municipale – Définition des tarifs des soirées, séjours et stages de l’accueil de loisirs – Été 2024

Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2024

DASEF_24_03_02 - Versement des contributions de fonctionnement aux O.G.E.C– Écoles maternelles – 2024

  • 5 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 570 Ko
Transcription textuelle

DASEF_24_03_02 - Versement des contributions de fonctionnement aux O.G.E.C– Écoles maternelles – 2024

Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2024

DASEF_24_03_03 - Versement des contributions de fonctionnement OGEC - Écoles élémentaires - 2024

  • 5 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 574 Ko
Transcription textuelle

DASEF_24_03_03 - Versement des contributions de fonctionnement OGEC - Écoles élémentaires - 2024

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