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Arrêtés du Maire

Arrêté portant constatation de l'incorporation de la parcelle BM n°14 au domaine communal-18 avril 2024

  • 18 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 379 Ko
Transcription textuelle

Arrêté portant constatation de l'incorporation de la parcelle BM n°14 au domaine communal-18 avril 2024

Arrêtés du Maire

Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Mme Françoise Laouénan Le Lec - additif - 11 avril 2024

  • 11 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 294 Ko
Transcription textuelle

Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Mme Françoise Laouénan Le Lec - additif - 11 avril 2024

Arrêtés du Maire

Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Mme Isabelle Clément - additif - 11 avril 2024

  • 11 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 291 Ko
Transcription textuelle

Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Mme Isabelle Clément - additif - 11 avril 2024

Arrêtés du Maire

Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Monsieur André Guillemot - 11 avril 2024

  • 11 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 431 Ko
Transcription textuelle

Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Monsieur André Guillemot - 11 avril 2024

Arrêtés du Maire

Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bruno Jollé - 11 avril 2024

  • 11 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 277 Ko
Transcription textuelle

Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bruno Jollé - 11 avril 2024

Arrêtés du Maire

Arrêté de délégation de présidence du Conseil Portuaire de Tréboul et Port-Rhu à M. André Guillemot - 11 avril 2024

  • 11 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 168 Ko
Transcription textuelle

Arrêté de délégation de présidence du Conseil Portuaire de Tréboul et Port-Rhu à M. André Guillemot - 11 avril 2024

Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2024

DAG_24_03_01 - Composition du Conseil municipal – Installation d’une nouvelle conseillère municipale

  • 5 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 463 Ko
Transcription textuelle

DAG_24_03_01 - Composition du Conseil municipal – Installation d’une nouvelle conseillère municipale

Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2024

DAG_24_03_02 - Composition municipal - élection d'un nouveau 1er adjoint au maire

  • 5 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
Transcription textuelle

DAG_24_03_02 - Composition municipal - élection d'un nouveau 1er adjoint au maire

Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2024

DAG_24_03_03 - Composition du Conseil municipal - élection d'un nouvel adjoint au maire

  • 5 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
Transcription textuelle

DAG_24_03_03 - Composition du Conseil municipal - élection d'un nouvel adjoint au maire

Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2024

DAG_24_03_04 - Modification de la composition de commissions municipales

  • 5 Avril 2024
  • Français
  • pdf
  • 944 Ko
Transcription textuelle

DAG_24_03_04 - Modification de la composition de commissions municipales

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