Les arrêtés du maire
Retrouvez ci-dessous les arrêtés du Maire :
- Arrêté portant interdiction temporaire des rassemblements de personnes sur une partie des espaces portuaires et des quais du Rosmeur (26 avril 2024)
- Arrêté portant constatation de l’incorporation de la parcelle BM n°14 au domaine communal (18 avril 2024)
- Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Monsieur André Guillemot (le 11 avril 2024)
- Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bruno Jollé (le 11 avril 2024)
- Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Mme Isabelle Clément – additif (le 11 avril 2024)
- Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Mme Françoise Laouénan Le Lec : additif (le 11 avril 2024)
- Arrêté de délégation de présidence du Conseil Portuaire de Tréboul et Port-Rhu à M. André Guillemot (le 11 avril 2024)
- Arrêté portant interdiction temporaire des rassemblements de personnes sur une partie des espaces portuaires et des quais du Rosmeur (le 4 avril 2024)
- Arrêté d’interdiction de la pratique du football sur l’ensemble des terrains de la Ville – les 30 et 31 mars 2024 (le 29 mars 2024)
- Arrêté : Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au président de l’EPCI (25 mars 2024)
- Arrêté d’interdiction de la pratique du football sur le terrain Xavier Trellu de la Ville le dimanche 17 mars 2024 (le 14 mars 2024)
- Arrêté portant interdiction du port d’une tenue dénudée sur l’espace public communal – 12 mars 2024
- Règlement de police du port – Port de plaisance de Tréboul et Port-Rhu (13 février 2024)
- Arrêté d’interdiction de la pratique du football et du rugby les 10 et 11 février 2024 (9 février 2024)
- Arrêté autorisant la fermeture tardive des débits de boisson Gras (31 janvier 2024)
- Arrêté conditions particulières Gras (31 janvier 2024)
- Arrêté interdiction de vente transport et de consommation d’alcool Gras (31 janvier 2024)
- Arrêté d’ouverture de buvettes temporaires Gras (31 janvier 2024)
- Arrêté autorisant la manifestation des Gras (31 janvier 2024)
- Arrêté d’interdiction de la pratique du football sur l’ensemble des terrains de la Ville les 6 et 7 janvier (5 janvier 2024)
- Arrêté portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2024 (2 janvier 2024)
- Arrêté d’interdiction de la pratique du football et du rugby sur l’ensemble des terrains de la Ville du 8 au 10 décembre (8 décembre 2023)
- Arrêté d’interdiction de la pratique du football et du rugby sur l’ensemble des terrains de la Ville du 4 au 7 décembre 2023 (4 décembre 2023)
- Arrêté portant réglementation générale des Halles de Douarnenez (26 octobre 2023)
- Arrêté du maire : Réglementation du marché de Tréboul (7 juillet 2023)
- Arrête du maire : don de la sculpture l’Homme qui roule appartenant à M. Edouard Braine (30 juin 2023)
- Arrêté du maire : modification de l’arrêté de régie de recettes des droits de place (30 juin 2023)
- Arrêté de maire : Nomination du coordonnateur communal de l’enquête du recensement et le correspondant du répertoire des immeubles localisés (29 juin 2023)
- Arrêté du maire constatant que le terrain situé sur la parcelle cadastrée BM n° 14 sise 5 imasse Surcouf répond aux critères posés par l’article L.1123-1 du CGPPP (29 juin 2023)
- Arrêté portant réglementation de la baignade, des activités nautiques et de plage dans l’aire de la plage des Sables Blancs (13 juin 2023)
- Arrêté portant réglementation de la baignade et des activités nautiques et de plage dans l’aire de la plage du Ris (13 juin 2023)
- Arrêté portant sur l’opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale (6 juin 2023)
- Modification de l’arrêté de régie de recettes pour l’encaissement de ventes de produits auprès du service Culturel (remplace l’arrêté du 4 avril 2007 intitulé “régie de recette à la salle des fêtes) (24 mai 2023)
- Modification de l’arrêté de régie de recettes de la Médiathèque municipale (remplace l’arrêté de création du 7 novembre 2006, l’arrêté municipal du 24 novembre 2011, ceux du 30 août 2012, du 25 janvier 2013, du 6 octobre 2015 et 10 mai 2016) (24 mai 2023)
- Don de 36 photographies datant de 1939 et appartenant à Mme Maryvonne Vallée
- Arrêté portant clôture de la régie de recettes de location des courts de tennis municipaux
- Le règlement intérieur de l’aire de jeux inclusive
- Règlement intérieur du Conseil municipal